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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS
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MOBILIER CONTEMPORAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBILIER CONTEMPORAIN
CDHC PRODUCTIONS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3412002
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2026
MOBILIER CONTEMPORAIN de CDHC PRODUCTIONS

Présentation de la marque MOBILIER CONTEMPORAIN

Déposée le 20 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIER CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS domicilié(e) LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDHC PRODUCTIONS domicilié(e) Le Cormier - 86350 - USSON DU POITOU - France.

La marque MOBILIER CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBILIER CONTEMPORAIN arrivera à expiration en date du 20 février 2026.

CDHC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Collection Rue du Bac , CANAPES DUVIVIER , HOME CONTEMPORAIN , RIVOLI PARIS , Saint-Germain PARIS


CDHC PRODUCTIONS, S.A.S. - LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France - SIREN 402986590


CDHC PRODUCTIONS - Le Cormier - 86350 - USSON DU POITOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°671204 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613252 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Meubles et éléments de meubles, tables de repas et de salon, bouts de canapés et consoles, fauteuils et sièges.